Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA COMMUNION PHALANGISTE COMMUNION PHALANGISTE CP
LA CONTRE-REFORME CATHOLIQUE AU XXème SIECLE

Numéro de dépôt :
92421355
Date de dépôt :
03/06/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/06/2002

Présentation de la marque LA COMMUNION PHALANGISTE COMMUNION PHALANGISTE CP

Déposée le 3 juin 1992 par LA CONTRE-REFORME CATHOLIQUE AU XXème SIECLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LA COMMUNION PHALANGISTE COMMUNION PHALANGISTE CP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-23 du 17 juillet 1992.

Le déposant est LA CONTRE-REFORME CATHOLIQUE AU XXème SIECLE, domicilié(e) Maison Saint-Joseph, 10260 Saint-Parres-lès-Vaudes - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Association de la CONTRE-REFORME CATHOLIQUE Président Bruno Bonnet-Eymard - France.

La marque LA COMMUNION PHALANGISTE COMMUNION PHALANGISTE CP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92421355.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA COMMUNION PHALANGISTE COMMUNION PHALANGISTE CP est expirée depuis le 3 juin 2002.

LA CONTRE-REFORME CATHOLIQUE AU XXème SIECLE a également déposé les autres marques suivantes : CRC LA CONTRE-REFORME CATHOLIQUE AU XXE SIECLE


LA CONTRE-REFORME CATHOLIQUE AU XXème SIECLE - Maison Saint-Joseph, 10260 Saint-Parres-lès-Vaudes - France


Association de la CONTRE-REFORME CATHOLIQUE Président Bruno Bonnet-Eymard - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-21

Publication - Publication le 17 juil. 1992 au BOPI 1992-23

Produits de l'imprimerie; reliure; photographie; matériel d'intruction et d'enseignement; clichés Editions de livres, de revues; production de spectacles, de films, locations de films et d'enregistrement cassettes et vidéocassettes; activités de théâtre.Organisation de concours en matière d'éducation et de divertissement; conduite de colloques conférences, congrès, expositions à but culturel et éducatif

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.